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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REVEILS BAYARD
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BAYARD DB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD DB
REVEILS BAYARD, Société Anonyme, 76510 SAINT NICOLAS D'ALIERMONT.

Numéro de dépôt :
1202747
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1992
BAYARD DB de REVEILS BAYARD

Présentation de la marque BAYARD DB

Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) REVEILS BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVEILS BAYARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque BAYARD DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD DB est expirée depuis le 27 avril 1992.

REVEILS BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : DB BAYARD FRANCE , ROCKING , BAYARD


REVEILS BAYARD, Société Anonyme, 76510 SAINT NICOLAS D'ALIERMONT. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

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